Régulation et conformité
Duplicatas scripturales : le nouveau standard du crédit qui exige une qualité des données dès le premier jour
Depuis le 15 juillet 2026, le Brésil opère officiellement selon un nouveau standard applicable à l’un des instruments de crédit les plus utilisés sur le marché B2B : la duplicata. Cette date marque le démarrage des systèmes de tenue de registre, conformément au Communiqué nº 45.562/2026 de la Banque centrale du Brésil, et ouvre le décompte des délais réglementaires accordés aux émetteurs de différentes tailles pour migrer vers ce nouvel environnement.Pour les professionnels de la technologie, des données ou des opérations au sein des banques, fintechs, infrastructures d’enregistrement et entreprises qui financent ou négocient des créances, cette évolution ne constitue pas un simple changement juridique éloigné des enjeux opérationnels. Il s’agit d’une transformation structurelle de la manière dont un actif financier est créé, circule et est réglé, avec des implications directes en matière d’intégration des systèmes, de cohérence des données et de continuité opérationnelle.
Ce qui change concrètement
La duplicata existe depuis longtemps en tant que titre de crédit lié à une vente ou à une prestation de services à paiement différé, régi depuis 1968 par la Loi nº 5.474. La Loi nº 13.775/2018 a introduit la possibilité d’émettre ce titre sous forme scripturale, c’est-à-dire par inscription dans un système électronique de tenue de registre, en remplacement de l’ancien registre des duplicatas.Cela signifie qu’une duplicata scripturale n’est ni un fichier PDF ni un bordereau de paiement. Il s’agit d’un actif numérique doté d’une identité, d’un titulaire, d’un statut et d’un historique d’événements qui doivent être conservés, mis à jour et communiqués entre différentes infrastructures tout au long de son cycle de vie, depuis son émission jusqu’à son règlement.Un cycle de vie comportant de nombreux points de défaillance potentiels
Entre la vente et l’encaissement du montant dû, la duplicata scripturale passe par une succession d’étapes impliquant plusieurs systèmes et acteurs :Opération commerciale, document fiscal, émission et inscription, enregistrement ou dépôt, accès du débiteur, acceptation ou refus, négociation ou constitution d’une garantie, paiement et, enfin, règlement.Chacune de ces étapes suppose que l’émetteur, le débiteur, le teneur de registre, l’infrastructure d’enregistrement, le financeur et l’établissement chargé du règlement utilisent les mêmes informations, au même moment et selon les mêmes référentiels. À ce jour, trois infrastructures (B3, CERC et Núclea) sont déjà autorisées par la Banque centrale du Brésil à assurer la tenue de registre et l’enregistrement, et de nouvelles autorisations pourront être accordées à mesure que l’écosystème évolue. L’interopérabilité entre les systèmes, et non plus seulement le bon fonctionnement de chacun d’entre eux pris isolément, devient ainsi une exigence centrale en matière de qualité.Là où les opérations peuvent réellement échouer
La réglementation (Résolution BCB nº 339/2023, mise à jour par la Résolution nº 540/2025) définit un environnement comportant de nombreuses règles métier : unités et échéanciers de duplicatas, différentes modalités de négociation, transition des contrats antérieurs — appelée « tombamento » — ainsi que des obligations de rapprochement entre différentes sources de données.Dans la pratique, cela génère des risques concrets lorsque les systèmes ne sont pas suffisamment préparés :| Risque | Impact |
|---|---|
| Duplication de l’actif | Très élevé |
| Enregistrement incorrect du titulaire de l’actif | Très élevé |
| Paiement affecté au mauvais titre | Très élevé |
| Perte d’un événement de négociation entre systèmes | Élevé |
| Divergence entre les données fiscales et les données financières | Élevé |
| Indisponibilité d’une infrastructure externe | Élevé |
| Performances insuffisantes lors des pics d’émission | Élevé |
Chaque ligne de ce tableau représente un scénario dans lequel la défaillance n’est ni visuelle ni cosmétique. Il s’agit d’une erreur susceptible d’entraîner l’attribution d’un crédit à la mauvaise entreprise, la perte d’un paiement ou le non-respect d’une obligation réglementaire.
Pourquoi il s’agit avant tout d’un enjeu de qualité
Un système chargé d’émettre, de tenir le registre, de négocier et de régler des duplicatas doit être en mesure de répondre de manière cohérente à des questions telles que : les données obligatoires sont-elles complètes ? La titularité a-t-elle été correctement enregistrée ? L’événement et ses effets ont-ils été propagés à l’ensemble des systèmes concernés ? L’instrument de paiement est-il correctement associé au titre ? Tous les systèmes reflètent-ils le même état en fin de journée ?Ces questions ne peuvent pas être résolues par quelques tests manuels ponctuels. Elles nécessitent des tests d’intégration et d’API, une validation structurée des données entre différentes sources (ERP, système d’émission fiscale, teneur de registre, infrastructure d’enregistrement), des tests de performance avec des volumes et des niveaux de concurrence réalistes, la virtualisation de services afin de simuler l’indisponibilité de tiers, ainsi que des capacités d’observabilité permettant de tracer et de corréler les événements en production.Comment Better Now peut vous accompagner
C’est précisément à ce niveau qu’intervient Better Now. Dans ce nouvel environnement, les entreprises qui émettent, tiennent le registre, enregistrent, financent ou règlent des duplicatas scripturales ont un besoin concret : garantir l’intégrité, la cohérence, la disponibilité et la traçabilité des données à chaque étape du cycle de vie de l’actif.Cela se traduit notamment par la mise en place de suites automatisées de tests d’intégration et de contrats d’API, la validation et le rapprochement des données entre l’ERP, le système fiscal, la tenue de registre et l’enregistrement — un domaine dans lequel des solutions telles que Data Proof répondent directement à cette problématique —, des tests de charge et de performance adaptés aux pics d’émission et de négociation, la virtualisation des infrastructures d’enregistrement et des services externes afin de tester des scénarios de défaillance sans dépendre de tiers, ainsi qu’une observabilité continue permettant d’obtenir une visibilité réelle sur ce qui se passe en production.Le calendrier réglementaire est déjà en cours. Pour les entreprises qui opèrent ou souhaitent opérer au sein de cet écosystème, la question n’est plus de savoir s’il faudra investir dans la qualité et l’intégration des données, mais quand les lacunes apparaîtront — et à quel coût.Vous souhaitez identifier les risques liés à la qualité dans les opérations de votre entreprise impliquant des duplicatas scripturales ? Échangez avec l’équipe Better Now.Échangez avec nos spécialistes sur l’adaptation au nouvel environnement des duplicatas scripturales
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